Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site www.prestigetapis.ch est édité par :

Prestige Tapis Suisse
Entreprise individuelle / Micro-entreprise
SIRET : [SIRET À COMPLÉTER]
Code APE : 4391B, Travaux de tapis par éléments
Adresse : Genève, 1201 Suisse romande, Suisse
Téléphone : +41 22 51 98 207
Email : contact@prestigetapis.ch
Directeur de la publication : [NOM DU GÉRANT À COMPLÉTER]

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2, rue Kellermann, 1201 Genève, Suisse
Téléphone : 1007
Site web : www.ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site www.prestigetapis.ch (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de Prestige Tapis Suisse ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Prestige Tapis Suisse.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

Prestige Tapis Suisse s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, Prestige Tapis Suisse ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. Prestige Tapis Suisse n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

La mise en place de liens hypertextes vers le site www.prestigetapis.ch est autorisée sans accord préalable, à condition que ces liens ne portent pas atteinte à l’image de Prestige Tapis Suisse.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents pour connaître de ce litige.

7. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales du site, vous pouvez nous contacter :

• Par téléphone : +41 22 51 98 207
• Par email : contact@prestigetapis.ch
• Via notre formulaire de contact